Politique générale d’utilisation du site Kollectif.net

Merci de visiter Kollectif et de prendre connaissance de cette politique. Nous vous invitons à la lire attentivement et à vous y référer régulièrement pour connaître les changements qui pourraient y être apportés.

Respect et protection de la vie privée

Il est important de préciser ici que les commanditaires, autres clients ou partenaires de Kollectif n’ont, en aucun temps, accès aux informations qui vous concernent. Seul Kollectif a accès aux informations que vous lui avez transmises ou lui transmettrez. Si des informations devaient vous être demandées pour une autre raison, vous en seriez automatiquement et expressément avertis au moment même où ces informations vous seraient demandées.

Aucune information personnelle ne sera mise à la disposition de personnes extérieures de Kollectif sans votre autorisation explicite et préalable. De plus, nous désirons vous mentionner que toutes les informations personnelles recueillies par Kollectif sont sauvegardées dans des secteurs inaccessibles au public.

À noter que Kollectif respecte les paramètres de la nouvelle loi anti-pourriel C-28, en vigueur au Canada depuis le 1er juillet 2014. Pour plus d’information sur cette loi…

Malgré ce qui précède, vous avez en tout temps la possibilité de demander à Kollectif de ne pas faire ou encore de cesser l’utilisation de vos informations personnelles.

En sommes, les seules situations au cours desquelles Kollectif peut divulguer des informations personnelles vous concernant sont les suivantes: sur requête d’une autorité légale ou en toute bonne foi en considérant que cette action est requise (a) pour se confirmer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour intervenir dans un procès intenté contre Kollectif ; (b) pour protéger ou défendre les droits ou les biens de Kollectif ou des utilisateurs de Kollectif ; (c) pour intervenir, dans des circonstances extrêmes, dans le but de protéger la sécurité personnelle des utilisateurs de Kollectif ou du public.

Kollectif est publié à partir du Québec, au Canada. Les lois québécoises et canadiennes protègent les renseignements personnels de l’utilisateur. Celui-ci peut s’enquérir de ses droits en consultant le site de la Commission d’accès à l’information du Québec.

Liens vers des sites Web gérés par des tiers

Kollectif contient des liens vers des sites Web gérés par des tiers: ces liens ne vous sont proposés que pour votre agrément. L’activation de ces liens vous fait quitter Kollectif. Sachez que Kollectif n’exerce aucun contrôle sur les sites Web des tiers et que le fait que ces sites soient répertoriés sur Kollectif n’engage en aucun cas la responsabilité de Kollectif. Ainsi, toute information personnelle que vous donnez aux autres sites que celui de Kollectif sera nécessairement soumise à la politique de protection des informations personnelles de ces autres sites. Dans un tel cas, Kollectif ne pourra jamais être tenu responsable des abus qui pourraient en découler. Par conséquent, nous vous recommandons d’examiner attentivement la politique de protection des informations personnelles de ces autres sites.

Un utilisateur ou une entreprise peut établir des hyperliens de son site vers celui de Kollectif. Kollectif demande cependant d’en être avisé à info@kollectif.net. À moins d’une entente à l’effet contraire, cet hyperlien ne doit en aucune façon laisser entendre que Kollectif ainsi que ses commanditaires et partenaires sont associés au site Internet avec lequel le lien est établi, ni qu’il en approuve ou endosse le contenu. Kollectif se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait d’un hyperlien avec un site. Si l’utilisateur veut un hyperlien du site de Kollectif vers son site, il doit en faire la demande à info@kollectif.net.

Code d’éthique

Lorsque vous participez à un réseau social, ne présumez jamais que les gens sont ceux qu’ils prétendent être, qu’ils savent ce qu’ils prétendent savoir ni qu’ils sont associés avec les personnes avec lesquelles ils prétendent être associés. Kollectif ne peut être tenu responsable à l’égard du contenu ou de l’exactitude de quelque renseignement que ce soit et décline toute responsabilité pour la confiance accordée à ces renseignements et toute décision prise sur la foi de ceux-ci.

Quand vous utilisez un réseau social, vous ne devez pas afficher, transmettre ni distribuer autrement des renseignements, des éléments ou du contenu qui ne se rapportent pas au sujet ou au thème désigné de ce réseau social en question ni établir de lien vers ce type de renseignement, d’élément ou de contenu. Il est strictement interdit d’utiliser un réseau social à des fins commerciales de quelque nature que ce soit.

De même, il vous faut toujours faire attention lorsque vous donnez vos informations personnelles lors de votre participation à un réseau social. Vous transmettez ces informations à vos propres risques. Ces informations peuvent être recueillies et utilisées par des tiers sans l’obtention préalable d’un consentement quelconque de votre part. En somme, si vous inscrivez des informations personnelles en ligne et que ces informations sont accessibles au public, vous risquez de recevoir éventuellement des messages non sollicités provenant de tierces personnes. Kollectif se dégage de toute responsabilité à cet égard.

Finalement, pour Kollectif, les plateformes Web sont un lieu d’échanges et de discussion. Vous pouvez donc exprimer votre désaccord face aux propos d’un blogueur ou d’un utilisateur. Par contre, le respect est essentiel envers les blogueurs et entre les utilisateurs. Ainsi, il est interdit d’injurier, de menacer ou de harceler un blogueur ou un utilisateur. Ce que vous ne feriez pas lors d’une conversation en tête à tête, ne prenez pas l’internet comme bouclier pour le faire.

Le langage vulgaire, obscène ou malveillant est interdit. Les commentaires jugés insultants ou choquants seront supprimés sans préavis.

L’usurpation de l’identité d’un blogueur, d’un utilisateur ou de toute autre personne dans le but de causer un préjudice ou d’induire en erreur est une infraction grave qui ne sera pas tolérée.

Au vu de ce qui précède, Kollectif se réserve le droit de refuser d’afficher et d’enlever, en totalité ou en partie, tout renseignement ou élément qu’elle juge, à sa seule discrétion, inacceptable, indésirable ou contraire aux présentes conditions, voire aux lois en vigeur.

Responsabilité et autres conditions d’utilisation

Dans aucune circonstance, sauf négligence grossière, Kollectif ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage qui pourraient être de près ou de loin reliés aux retards et délais inhérents à l’utilisation de ce site, à la fiabilité des données qui y sont disponibles, à l’incapacité de pouvoir utiliser le site et à l’inoculation involontaire d’un virus au point d’entrée de l’utilisateur.

Vous acceptez de ne pas nous tenir pour responsables des annonces placées par d’autres utilisateurs ou des agissements de ces derniers. Étant donné que des éléments placés sur Kollectif proviennent de tiers, nous ne garantissons pas l’exactitude des annonces ou des communications des tiers relatives à la qualité, la sécurité ou la légalité de ce qui est offert. En conséquence, dans les limites permises par la loi, nous refusons toute garantie, terme ou condition implicite. Nous ne pourrons être tenus responsables pour toute perte financière ou commerciale, toute atteinte à la réputation, ou tout préjudice spécial, indirect ou consécutif découlant de votre utilisation de Kollectif.

Kollectif se réserve le droit en tout temps et à sa seule discrétion de modifier les conditions générales d’utilisation de son site telles qu’établies dans la présente politique. Il appartient aux utilisateurs de prendre connaissance de tout changement éventuel, et ce, sans avis préalable de Kollectif.

Le site de Kollectif est publié à partir de l’adresse 2295, avenue Aird, Suite 207, Montréal, Québec, H1V 2W4. La présente politique est régie par les lois de la province du Québec et par les lois canadiennes applicables dans cette province; elle doit être interprétée à la lumière desdites lois.