Prochaine formation | Litiges en construction: la responsabilité des professionnels

15 février 2017

Section de Montréal | Devis de construction Canada

Annonce :

“À l’occasion de cette conférence, il sera question d’un survol de la responsabilité des professionnels dans le cadre des litiges de construction pouvant surgir tant en cours de chantier qu’après la réalisation des travaux.

  • Quel est le spectre de la responsabilité?
  • Comment éviter ces litiges?
  • En quoi les documents contractuels peuvent-ils encadrer les divers intervenants du chantier et permettre de trouver réponses aux questions relatives à la responsabilité?

Grâce à des mises en situation et des cas pratiques, les participants, professionnels mais également entrepreneurs et sous-traitants, pourront aiguiser leurs réflexes et être mieux outillés pour réagir adéquatement en cas de différend.

Une brève analyse jurisprudentielle de certains cas types complètera la présentation.

Notre conférencier :

Me Samuel Massicotte, avocat
Stein Monast Avocats

Avocat plaideur, Me Samuel Massicotte exerce en litige civil et commercial, plus spécifiquement dans les domaines du droit de la construction et de la responsabilité professionnelle. Il agit notamment pour des propriétaires et donneurs d’ouvrages publics et privés, de même que pour des entrepreneurs généraux. En matière de responsabilité professionnelle, il représente notamment des architectes, des ingénieurs, des chiropraticiens et des courtiers en valeurs mobilières. Au fils des ans, il a développé une expertise relative aux litiges complexes et techniques de longue durée et intervient régulièrement devant les tribunaux de première instance et d’appel. Il agit également en défense dans des dossiers d’actions collectives.

Titulaire d’un baccalauréat en droit [Université Laval] et d’une maîtrise en droit européen [Université de Nantes], il a été admis au Barreau du Québec en 1998. Me Massicotte est chargé de cours à l’Université Laval où il enseigne Pratique professionnelle II, un cours de droit de la construction dédié aux étudiants à la maîtrise en architecture. Depuis 2006, il enseigne également à l’École du Barreau du Québec. Finalement, il est formateur pour l’Ordre des architectes du Québec depuis plus de dix ans.

N’oubliez pas que l’inscription est obligatoire – même si vous êtes membre, grand partenaire ou détenez une série de billets.

Endroit :

ITHQ (Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec)
3535, rue Saint-Denis ( 6e étage )
Montréal, QC H2X 3P1

Quand :

Mercredi le 15 février 2017
de 18h00 à 20h00

Déroulement de la soirée :

18h00: Cocktail, tables d’exposants
18h45: Début de la présentation et service du repas.

Coût :

Membre DCC : 30 $
Non-membre : 45 $
Étudiant / stagiaire /technicien junior : 20 $
(taxes incluses)

INSCRIPTION OBLIGATOIRE

Les dîners-causeries de DCC sont maintenant admissibles comme activité de formation dirigée selon les exigences de formation continue obligatoire de l’Ordre des architectes du Québec et de l’Ordre des ingénieurs du Québec.”

Pour s’inscrire à cette formation…

Pour visiter le site internet de la Section de Montréal | Devis de construction Canada…

Source : Section de Montréal | Devis de construction Canada

Publié le 3 février 2017