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“Formations AAPPQ le 27 avril
RBQ : mesures différentes / équivalentes et Transfert d’entreprises

Le 27 avril, l’AAPPQ propose deux formations sur une matinée : l’une porte sur le transfert d’un bureau d’architectes et les solutions à envisager pour les associés et la relève, tandis que l’autre traitera des éléments et conseils pour soumettre des demandes de mesures équivalentes ou différentes à la RBQ. L’activité sur le transfert d’entreprise avait déjà été proposée cet automne à Québec.

Vous pouvez vous inscrire pour les deux formations avec le forfait matinée ou à une seule, en fonction de votre intérêt. Nous vous rappelons que les formations de l’AAPPQ sont reconnues par l’OAQ dans le cadre de la formation continue des architectes (3h pour toute la matinée) et que le cycle en cours prend fin le 30 juin prochain.

La matinée en bref

• 8h30 | Accueil et déjeuner
• 9h00 à 10h30 | Le transfert d’un bureau d’architectes, quelles sont les solutions à envisager pour les associés et la relève ?
• 10h30 à 10h45 | Pause
• 10h45 à 12h | Comment soumettre une demande de mesures équivalentes ou de mesures différentes à la Régie du bâtiment du Québec

Les formations en détail

9h00 à 10h30 (accueil et déjeuner dès 8h30) | Le transfert d’un bureau d’architectes, quelles sont les solutions à envisager pour les associés et la relève ?

Panel animé par Vincent Lecorne, directeur général du Centre de transfert d’entreprise du Québec

La valeur d’un bureau d’architecte et sa pérennité sont des enjeux pour toutes les firmes. Comment planifier la relève d’un bureau ou comment en devenir actionnaire ? Comment évaluer sa valeur ? Quelles sont les étapes et les différentes options qui s’offrent aux propriétaires et à la relève pour préparer le transfert d’une entreprise et sa pérennité. Un panel composé d’un fiscaliste et de bureaux ayant entrepris cette démarche partageront leurs expériences et leurs expertises :

• Benoit Chaurette, fiscaliste et planificateur financier, Financière des professionnels
• Étienne Taillefer, architecte associé principal, Massicotte Dignard Taillefer Patenaude atelier d’architecture Inc.
• Marie-Eve Danis, architecte associée, Hébert Zurita Danis Smith architectes
• Michel Broz, architecte associé principal, Jodoin Lamarre Pratte architectes
• Gilbert Viau, architecte fondateur, VBGA Architectes

10h45 à 12h | Comment soumettre une demande de mesures équivalentes ou de mesures différentes à la Régie du bâtiment du Québec ?

Formation donnée par Claire Bélanger, architecte, Direction de la règlementation et de l’expertise conseil, Régie du bâtiment du Québec

Mesures différentes ou équivalentes : de nombreux architectes font des recours à la RBQ et les procédures et décisions de la RBQ peuvent avoir des conséquences importantes sur les budgets et échéanciers des projets. Cette formation permettra de mieux comprendre les éléments à présenter lors de ces demandes et les étapes de traitement, afin d’améliorer les délais et mieux comprendre les décisions de la RBQ.

En plus d’un rappel sur la différence entre les deux recours, mesures différentes et équivalentes, les éléments analysés et les étapes (qualité du demandeur, recevabilité de la demande et analyse, consultation des municipalités, conditions liées à la décision et pérennité de la décision), les rôles et responsabilités des concepteurs en lien avec tous les intervenants seront abordés. Une période de questions vous permettra d’échanger avec la formatrice.”

Pour plus d’information et pour s’inscrire…

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Pour visiter le site internet de l’Association des Architectes en pratique privée du Québec…