Assemblée générale: propositions des membres

4 juill. 2016 - 8 août 2016

Annonce :

“L’Ordre tiendra son assemblée générale annuelle le mercredi 14 septembre 2016, à 18 h 30 à l’Hôtel PUR de Québec. Cette assemblée est l’occasion pour les membres de soumettre toute question d’intérêt commun pour la profession, présentée sous forme d’avis de proposition. Le membre qui désire saisir l’assemblée générale d’une proposition doit la transmettre au secrétaire de l’Ordre (secretaire@oaq.com), au plus tard le lundi 8 août 2016 à 17 h. Les propositions dûment reçues seront inscrites au projet d’ordre du jour communiqué aux membres dans l’avis de convocation. Pour faire l’objet de délibération et d’un vote, la proposition devra être appuyée par un autre membre.

En vertu du Code des professions, les propositions adoptées en assemblée générale n’ont pas de caractère contraignant pour un ordre professionnel, sauf pour l’élection des vérificateurs, l’approbation de la cotisation annuelle et la désignation du mode d’élection du président. Toutefois, le conseil d’administration les examine attentivement et voit les suites qui peuvent y être données, dans le respect de sa mission de protection du public.”

Pour visiter le site internet de l’Ordre des architectes du Québec…

Source : Ordre des architectes du Québec

Publié le 8 juillet 2016