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Souper-conférence 6@8 | « La responsabilité des professionnels et la perte de l’ouvrage » 🗓

De la part de la Section de Montréal de DCC :

« Retour des soupers-conférences dès le 21 septembre à l’ITHQ

C’est avec grand plaisir que l’équipe DCC – section de Montréal annonce le retour des évènements en personne à l’ITHQ.

Aussi, considérant le succès de nos évènements en ligne, nous sommes heureux de continuer à vous offrir l’option de rediffusion à la demande.

Ainsi, vous avez encore deux possibilités afin de participer à nos conférences :

  • Un délicieux et pertinent souper-conférence à l’ITHQ précédé d’un cocktail des plus conviviaux réunissant une pléthore de professionnels de l’industrie de la construction.
  • La rediffusion de la conférence sera offerte du 23 au 30 septembre et vous proposera de visionner l’enregistrement de la conférence au moment qui vous convient. Soyez avisés que cette première édition sera un test et qu’il est possible que nous éprouvions certains défis techniques.

« La responsabilité des professionnels et la perte de l’ouvrage »

La faute professionnelle de l’architecte, de l’ingénieur et maintenant du technologue professionnel est malheureusement source de réclamations, particulièrement lorsque l’immeuble est affecté d’un vice d’une telle importance que l’on qualifie la situation de « perte de l’ouvrage ».

Cependant, une mauvaise exécution des travaux peut aussi provoquer une telle perte. Comment les tribunaux réagissent-ils face à la faute première de l’entrepreneur général et de ses sous-traitants, dans un contexte où la surveillance des travaux n’était pas à la hauteur des attentes? Sommes-nous face à une obligation de moyens ou de résultats? Qu’en est-il du client expert qui impose des matériaux, des techniques ou des façons de faire? Quels sont les moyens d’exonération?

La conférence proposée permettra de répondre à ces questions et de constater, exemples tirés de la jurisprudence à l’appui, que nul ne peut plaider sa propre turpitude.

Notre conférencier : Me Samuel Massicotte

Me Samuel Massicotte œuvre principalement dans les domaines du litige civil et commercial, plus spécifiquement en droit de la construction et de la responsabilité professionnelle.

Avocat plaideur, il agit notamment pour des propriétaires et donneurs d’ouvrages publics et privés, de même que pour des entrepreneurs généraux. En matière de responsabilité professionnelle, il représente aussi des architectes, des ingénieurs et des chiropraticiens.

Au fil des ans, il a développé une expertise relative aux litiges complexes et techniques de longue durée et intervient régulièrement devant les tribunaux de première instance et d’appel, de même qu’en matière disciplinaire. Il pilote actuellement des dossiers d’actions collectives en défense, pour le compte d’une mutuelle d’assurance et d’une communauté religieuse.

Titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université Laval et d’une maîtrise en droit européen de l’Université de Nantes, il a été admis au Barreau du Québec en 1998.

Me Massicotte est chargé de cours à l’Université Laval où il enseigne Pratique professionnelle II, un cours de droit de la construction dédié aux étudiants à la maîtrise en architecture. Depuis 2006, il enseigne également à l’École du Barreau du Québec et est formateur pour l’Ordre des architectes du Québec depuis plus de dix ans. Il est également conférencier pour divers organismes et associations professionnelles.

Finalement, il a agi à titre de Juge-avocat adjoint dans les Forces canadiennes pendant un peu plus de six ans, au grade de Lieutenant de vaisseau dans la réserve navale.


Souper-conférence à l’ITHQ :
Mercredi 21 sept 2022 de 18h00 à 20h00

Adresse de l’ITHQ :
Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec
3535, rue Saint-Denis, (6e étage)
Montréal, (Québec) H2X 3P1

Horaire de la soirée :

  • 18h00 – Cocktail, tables d’exposants
  • 18h45 – Début de la présentation et service du repas

Coûts :

  • Membre DCC * : 20$+tx
  • Non-membre : 65$+tx
  • Étudiant : 30$+tx

*Prix spécial de lancement*

Rediffusion :

  • Du 23 au 30 sept 2022
  • Gratuit pour tous *

*Prix spécial de lancement*

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